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Results 1 - 10 from 34 for cette loi in 1.492 sec.

Friends of the Earth: La Coalition Belge Halte aux armes à Uranium !
Conventions de Genve). Cette loi publie ajoute la liste d'armes interdites les munitions inertes et les blindages contenant ... interdire les armes uranium. Info: willem@motherearth.org Vous pouvez lire le contenu de la loi en cliquant ici. Friends of the Earth Flanders & Brussels (formerly For Mother Earth) is a ...
motherearth.org

écoACTION - Communiqué - Le 3 juin 2008 - Ensemble pour faire plus avec moins : Le gouvernement du Canada modernise la Loi sur l'efficacité énergétique
M. Lunn. La modernisation de cette loi n'aidera pas seulement à combattre les changements climatiques, mais elle fournira aussi de ... par le Canada avec celles d'autres États d'Amérique du Nord. Modifications apportes la Loi sur l'efficacit nergtique du Canada - Fiche d'information Date de modification : 2008-06-04 ...
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Avis importants - Ressources naturelles Canada
Tous les renseignements personnels que vous divulguez sont protégés aux termes de la Loi sur la protection des renseignements personnels du Canada. Par conséquent, au moment de la collecte de ... . Si vous avez des questions ou des commentaires au sujet de cette politique ou de l'application de la Loi sur la protection des renseignements personnels à Ressources naturelles Canada, veuillez ...
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CCIPP - Foire aux questions concernant la prévention de la pollution
Cette démarche, qu’on appelle la prévention de la pollution, est nécessaire si l’on veut jouir d’ ... la pollution? Comment dois-je utiliser ce site Web? Où puis-je trouver les articles de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement qui portent sur la prévention de la pollution? Où ...
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Site Web de l'eau douce : Ressources et services d'information (Avis/Événements)
... langue d'origine. Pour obtenir de l'information sur les avis parus et les vnements prvus en anglais ou dont le site Web n'est disponible qu'en anglais, consulter la version anglaise de cette page. | Quoi de neuf | notre sujet | Thmes | Publications | Mto | Accueil | | English | Contactez-nous | Aide | Recherche | Site du Canada | La Voie verteMC, site Web d'Environnement Canada Avis importants
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Pour en savoir davantage... Changement climatique On a dit du changement climatique qu'il s'agissait du plus grave danger environnemental qui ait jamais menac la plante. Pour cette raison, le gouvernement du Canada, les Canadiennes et les Canadiens, et la population du monde entier collaborent en partageant de l'information et des ides en vue de trouver des solutions au ...
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Environnement Canada région de l'atlantique: Publications
Canada Quoi de neuf notre sujet Thmes Publications Mto Accueil Choisir un sujet -------------------------------- Application de la loi Centre de prvision douragan Chasse Communiqu lvation du niveau de la mer au Nouveau-Brunswick ... La conservation de l'eau - chaque goutte est prcieuse L'eau, Agent de transport L'eau, Cette magicienne de la nature L'eau, les arts et l'identit canadienne: au bord de l ...
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'Allier (Haute-Loire), Maisons-Rouges sur la Vienne (Indre-et-Loire). Contexte juridique La loi du 16 octobre 1919 sur l'utilisation de l'nergie hydraulique prvoit que les concessions ou ... ces ouvrages et leurs impacts sur lenvironnement ne justifiaient plus leur maintien. Rversibilit des amnagements Cette limitation dans la dure des autorisations, avec obligation de remise en tat des lieux si ...
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Enviro-liens, Gestion de l'eau, Enviro-Accès
Centre d'Information sur l'Eau pour répondre aux interrogations du public. Cette structure a été créée sous la forme d'une association à but non lucratif, régie par la loi 1901. Le C.I.EAU rassemble des informations générales qu'il souhaite rendre accessibles à tous, ...
enviroaccess.ca

écoACTION - Discours - Le 3 juin 2008 - Le ministre des Ressources naturelles, Gary Lunn, et le ministre de l'Environnement, John Baird, ont annoncé le dépôt au Sénat d'un projet de loi qui renforcera la position du Canada comme chef de file de renommée m
Ce projet de loi nous permettra justement de tirer profit de cette vaste ressource. L’efficacité énergétique signifie moins d’émissions, une industrie ... des domaines tels que la consommation énergétique au repos et l’étiquetage. Notre projet de loi sur l’efficacité énergétique témoigne de notre ferme intention d’agir concrètement pour apporter des ...
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